Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOFOURNIL
BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96607687
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2026

Présentation de la marque BIOFOURNIL

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL domicilié(e) ZA de la Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BIOFOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOFOURNIL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , MES PAINS A DORER , IBERNATUS , SAVEUR DOUCE , PUISET DORÉ , LE PETIT MOUZILLON , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE


BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée - ZA de la Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France - SIREN 383473196


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 29 novembre 1999 - Concession de licence n°291024 - Publication au BOPI 1999-11-29

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306228 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430142 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2015 n°2599852 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-15

Inscription le 19 juillet 2016 - Concession de licence n°674079 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19

Pain biologique, viennoiserie à base de farine biologique, pâtisserie à base de farine biologique, tartes sucrées et salées à base de produits biologiques